Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 11 à 20 sur 764
25/099/VAT - 12ème arrondissement - Les Trois Lucs - Traverse du Commandeur - Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée 878 D 35
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE
Document
25/098/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée – Grande Bastide Cazaulx 2025 – Construction de 88 logements PLUS/PLAI dans le 12ème arrondissement
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT
Document
25/097/AGE - Attribution de subventions à des associations et une société coopérative d’intérêt collectif oeuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l’environnement - Approbation de conventions de subventionnement
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES
Document
25/096/AGE - Conventions pour mettre à disposition de l’Association des Conciliateurs de justice de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence des locaux et matériels logistiques
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA POLICE ADMINISTRATIVE ET DE LA PROTECTION
Document
25/095/AGE - Mission de coordination des Mairies de secteur – Dotations financières 2026 allouées à la Mairie du 6° Secteur
Conseil du 2 octobre 2025
DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS
Document
25/094/AGE - Approbation du protocole transactionnel aux fins d’indemnisation de prestations effectuées dans le cadre d’un marché public
Conseil du 2 octobre 2025
DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MAIRIE DES 11ème ET 12ème
ARRONDISSEMENTS
Document
25/093/AGE - Demande d’abrogation de l’existence légale de la congrégation carmélite du Carmel Notre Dame de Marseille dans le 12ème arrondissement
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES
Document
25/092/AGE - Révision 2026 de l’inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur
Conseil du 2 octobre 2025
DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION DE COORDINATION DES
MAIRIES DE SECTEUR
Document
25/091/AGE - Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition des terrains de tennis et des locaux situés au sein du complexe sportif Bois Luzy - 12ème arr
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SPORTS
Document
25/090/AGE - Approbation d’une cinquième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SPORTS - DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE
- DIRECTION DES SPORTS
Document