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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 11 à 20 sur 829
26/037/VET - Attribution de subvention à des associations oeuvrant dans le domaine de la transition écologique et des mobilités
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES

Document
26/036/VET - Attribution de subventions à des associations et autres structures d’activités maritimes et littorales - Première répartition 2026 et Première édition de la Fête de la Mer
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION D’APPUI FONCTIONNEL DGATL

Document
26/035/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique – Budget Primitif 2026 – 1ére répartition et solde des acomptes votés en décembre 2025 – Affectation d’Autorisation d’engagement
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’INCLUSION

Document
26/034/VET - Dispositif "Habiter Marseille : le Logement" - Ventes aux enchères - Cession du 23 boulevard Marius Richard
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - 12ème arrondissement

Document
26/033/AGE - Jeunesse, citoyenneté et prévention de la délinquance : soutien aux associations engagées dans le vivre-ensemble
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA POLICE ADMINISTRATIVE ET DE LA PROTECTION

Document
26/032/AGE - Attribution de subventions aux Équipements Sociaux (Convention Cadre des Centres Sociaux) 2ème répartition
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN

Document
26/031/AGE - Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Jeunes
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION EDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
26/030/AGE - Approbation de subventions dans le cadre des ludothèques associatives
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION EDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
26/029/AGE - Approbation de subventions dans le cadre des accueils de loisirs
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION EDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
26/028/AGE - Contrat n° 22/3546 – Délégation de Service Public pour l’animation et l’exploitation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes – Approbation de l’avenant n°2 portant prolongation du contrat pour une durée de cinq (5) mois
Conseil du 23 juin 2026

DGAVILLEDEDEMAIN - DIRECTIONDELATRANSITIONECOLOGIQUEETDES
MOBILITES - DGAVD - DTEM

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