Les Trois Lucs – Traverse Commandeur- Constitution de servitudes sur une parcelle communale au profit d’ENEDIS
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - 13012-
Acquisition en VEFA de 10 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 15 décembre 2025
DGA MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT – Société 3FSUD – MALANA PLS 2025
Subventions - Attribution des acomptes sur le budget 2026 aux associations - DGA Ville de Demain
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
Attribution des acomptes sur le budget 2026 aux associations Ville du Temps Libre
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS -
Attribution des acomptes sur le budget 2026 aux associations DGA Ville Des Petites Marseillaises et Marseillais
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
Subventions - Attribution des acomptes sur le budget 2026 de la Direction Générale Adjointe Plus Juste et Plus Solidaire et approbation d’une convention type
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
Attribution de subventions en nature au bénéfice d’associations partenaires.
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
Hommage posthume à Monsieur Serge Tachtchian - Changement de nom du gymnase de la Rosière dans le 12ème arrondissement.
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS
Procès verbal du 5 novembre 2025
Conseil du 5 novembre 2025
25/107/BVC - DOTATION FINANCIÈRE D’ARRONDISSEMENTS - MAIRIE DU 6ÈME SECTEUR - BUDGET PRIMITIF 2026
Conseil du 5 novembre 2025
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS – MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR