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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 41 à 50 sur 764
25/070/VET - Approbation de la convention cadre des Cités éducatives et attribution de subventions pour les Cités éducatives.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION RELATIONS AUX FAMILLES ET PROJETS PARTENARIAUX

Document
25/069/VET - Attributions de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la nature en ville.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION DE LA NATURE EN VILLE - SERVICE CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ET GESTION DES USAGES

Document
25/068/VET - Attribution d'une subvention pour action aux associations répondant à la thématique « Démocratie locale ».
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - MISSION OBSERVATOIRE PROSPECTIVE PARTICIPATION CITOYENNE

Document
25/067/VET - Attribution de subventions aux associations développant des projets de santé publique volet "activité physique adaptée" - Budget primitif 2025 - 2ème répartition - Affectation d'autorisation d'engagement.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
25/066/VET - Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets "Sensibilisations aux discriminations dans les écoles".
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION.

Document
25/065/AGE - Approbation d'une quatrième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
25/064/AGE - Appel à Projet " Égalité Femmes / Hommes dans le Sport : héritage immatériel des Jeux Olympiques " - Attribution de subventions aux lauréats.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS.

Document
25/063/AGE - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget primitif 2025 - 3ème répartition - Affectation d'autorisation d'engagement.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
25/062/AGE - Société BATIGERE - PARADIS VERT - Acquisition en VEFA de 46 LLS dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT.

Document
25/061/AGE - La Maison des Bout'chou - Transfert de garantie suite au transfert de patrimoine au profit de l'association FRANCE HORIZON
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT.

Document