Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 41 à 50 sur 829
26/008/HN - Approbation de la charte des mariages
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/007/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs transférés à la Mairie du 6ème Secteur
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/006/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/005/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs décentralisés des 11ème et 12ème arrondissements
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/004/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2025
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/003 - Approbation de subventions et conventions dans le cadre du dispositif Vacances pour tous
Conseil du 27 avril 2026
DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION ÉDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE
Document
26/002 - Rénovation du stade Bois Luzy (12ème arrondissement) - Approbation de l’augmentation de l’affectation de l’autorisation de programme - Financement
Conseil du 27 avril 2026
DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS
Document
Fixation du nombre d'Adjoints au Maire d'Arrondissements ainsi que du nombre d'Adjoints de Quartier
Conseil du 5 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Fixation du nombre d'Adjoints au Maire d'Arrondissements ainsi que du nombre d'Adjoints de Quartier.
Document