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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 481 à 490 sur 729
23/028/VDV - Attribution de sub - ventions d'équipement à diverses associations - 2ème répartition 2023
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
23/027/VDV - Attribution de sub - ventions à des associations d'Intérêt Social - 2ème répartition 2023
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
23/026/VDV - Approbation des nou - veaux tarifs des activités proposées dans les Maisons Pour Tous
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/085/HN - Voeu relatif à l’exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour le soutien aux associations conventionnées
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DE SERVICES

Document
23/025/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/084/VAT - Approbation de la Charte de la Construction Durable de la Ville de Marseille
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE MISSION PROJETS URBAINS

Document
21/083/AGE - Révision 2022 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL

Document
21/082/AGE - Dotations financières 2022 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL -DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES

Document
21/081/VAT - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal avant approbation
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE L'URBANISME REGLEMENTAIRE

Document
21/079/VAT - 11ème arrondissement - Les Accates - 41, route des Camoins - Cession à titre gratuit consentie au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'un parcours de santé et d'une aire de jeux
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE ACTION FONCIÈRE

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