20/013/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2020.
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL -
DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE
L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX
20/012/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/011/HN - Approbation de la charte des mariages
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
20/010/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2019
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Procès Verbal du 12 juillet 2020
Conseil du 12 juillet 2020
20/009/HN - Fixation du nombre d’Adjoints au Maire d’Arrondissements ainsi que du nombre d’Adjoints de Quartiers
Conseil du 12 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
24/007/AGE - Ducret PAM - Rénovation de 75 logements dans le 12ème arrondissement
Conseil du 14 février 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT - OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE AMPM - PSP 2021-2030
24/006/AGE - Société BATIGERE - Comtesse PPP - Acquisition en VEFA de 24 logements collectifs sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 14 février 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT
24/005/AGE - Coopérative Foncière Méditerranée - Le Gilly CDC - Acquisition du foncier pour la réalisation de 17 logements collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arrondissement
Conseil du 14 février 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT