20/011/HN - Approbation de la charte des mariages
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
20/010/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2019
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Procès Verbal du 12 juillet 2020
Conseil du 12 juillet 2020
20/009/HN - Fixation du nombre d’Adjoints au Maire d’Arrondissements ainsi que du nombre d’Adjoints de Quartiers
Conseil du 12 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
24/007/AGE - Ducret PAM - Rénovation de 75 logements dans le 12ème arrondissement
Conseil du 14 février 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT - OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE AMPM - PSP 2021-2030
24/006/AGE - Société BATIGERE - Comtesse PPP - Acquisition en VEFA de 24 logements collectifs sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 14 février 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT
24/005/AGE - Coopérative Foncière Méditerranée - Le Gilly CDC - Acquisition du foncier pour la réalisation de 17 logements collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arrondissement
Conseil du 14 février 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT
24/004/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Première répartition 2024
Conseil du 14 février 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION
24/003/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2024 - Approbation de conventions - Budget primitif 2024
Conseil du 14 février 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS