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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 471 à 480 sur 762
21/098/AGE - Accueil d'une nouvelle promotion d'apprentis au sein des services municipaux
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE TRANSFORMER NOS PRATIQUES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Document
23/059/VET - Appel à projet - S'évader dans les quartiers - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 28 juin 2023

MISSION RENOUVELLEMENT URBAIN ET QUARTIERS PRIORITAIRES - Programme DSU

Document
23/058/VDV - Subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la petite enfance – Adoption de convention de fonctionnement 2023 à l’association Presqu’pareil
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
23/057/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/056/VET - Délégation de service public pour l'animation et l'exploitation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - Approbation de l'avenant n°1 portant sur les modalités d'accueil de producteurs locaux lors de la vente de produits agricoles alim
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
23/055/VAT - Approbation du cahier des charges de rétrocession d'un bail commercial relatif au local sis 114, boulevard de Saint Marcel dans le 11ème arrondissement de Marseille
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TERRITORIAL DE L'EMPLOI - SERVICE COMMERCE - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE

Document
23/054/VAT - 12ème arrondissement - Principe de cession au profit du Centre Hospitalier Public Valvert d'une emprise située 129 avenue Fernandel
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE

Document
21/097/HN - Voeu relatif au soutien des structures médico-sociales des 11ème et 12ème arrondissements – adhésion à « Les Entrepreneurs de l’Huveaune Vallée » (LEHV)
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DE SERVICES

Document
23/053/VAT - 11ème arrondissement - 63 chemin du Vallon de la Micouline - Cession au profit des consorts Bartei d'une emprise de terrain de 54m² afin de régulariser l'assiette foncière de sa propriété
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE

Document
23/052/AGE - Délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - Attribution du contrat de délégation de service public
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document