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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 441 à 450 sur 762
22/022/VDV - Approbation d'une deuxième répartition aux associations culturelles au titre des subventions 2022 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
22/021/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2022 - Approbation de conventions - Budget primitif 2022
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
22/020/VDV - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
22/019/VDV - Approbation du règlement des accueils périscolaires et de ses dispositions particulières relatives à la garderie du matin et aux animations du soir
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA JEUNESSE

Document
22/018/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 1ère répartition 2022
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/017/VAT - 11ème arrondissement - Quartier Air-Bel - Approbation d'une convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Quartier Air-Bel dans le cadre du Nouveau Programme national de Renouvellement Urbain
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/016/VAT - Protocole général dotation NPNRU (Nouveau Programme National du Renouvellement Urbain)
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/015/VAT - Délibération relative à l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association fédérative « SEVE La Roue »
Conseil du 06 avril 2022

autorisant l'adhésion volontaire des mairies de secteur désireuses de promouvoir et développer sur leurs territoires respectifs l'usage de La Roue - Monnaie Locale Complémentaire et Citoyenne - Délibération rectificative.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE DU DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Document
22/014/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2021
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/013/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document