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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 431 à 440 sur 762
23/024/HN - Modification du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/024/VDV - Soutien aux équipements sociaux - 3ème répartition 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
23/020/AGE - Attribution de subventions pour des actions de prévention
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION

Document
23/019/AGE - Société UNICIL - Robinson 20 PP - Construction de 20 logements individuels sociaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/018/AGE - Société UNICIL - Robinson 8 PLS - Construction de 8 logements individuels sociaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/017/AGE - Société VILOGIA - Saint-Menet - Acquisition et amélioration de 12 logements dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/015/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2023 - Approbation de conventions - Budget primitif 2023
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/010/VDV - Approbation d'une troisième répartition au titre des subventions 2023 - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations. - Attribution d'une subvention d'investissement
Conseil du 13 avril 2023

Secteur Musique - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
23/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2022
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/023/VDV - Soutien aux équipements sociaux - Versement du solde Animation Globale et de Coordination (AGC) 2022
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document