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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 411 à 420 sur 762
22/043/VAT - Attribution de subventions pour l'année 2022 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de conventions
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE EMPLOI

Document
22/042/VAT - 11ème arrondissement - La Pomme secteur Heckel - Cession d'emprises foncières à l'euro symbolique au profit de la Métropole Aix-Marseille- Provence et approbation d'une convention de mise à disposition anticipée au profit
Conseil du 22 juin 2022

du Syndicat de l'Huveaune dans le cadre du projet de restauration et valorisation de l'Huveaune

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE ACTION FONCIÈRE

Document
22/041/VAT - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal avant approbation
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
22/040/VAT - 11ème arrondissement - Quartier Air Bel - Modification dans le contenu de la programmation du Centre Social dans le cadre du projet de renouvellement urbain Quartier Air Bel dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
22/039/VAT - 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 11/12ème, 13/14ème et 15/16ème arrondissements - Approbation des modalités générales de relogement pour conduire les projets de renouvellement urbain à Marseille
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
22/038/VAT - Extension du Dispositif marseillais de traitement des impayés et de prévention des expulsions locatives sur les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème et 15ème et 16ème arrondissements
Conseil du 22 juin 2022

et intégration de l'action au sein de la convention d'objectifs pluriannuelle de l'Appel à Manifestation d'Intérêt du Logement d'Abord

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
22/037/VAT - Politique municipale en faveur de l'Habitat et du Logement - Aide à la production de logements sociaux pour 7 opérations - Annulation des subventions pour 2 opérations - Rectification d'une erreur matérielle de dénomination
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
22/036/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 1ère répartition 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/035/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 1ère répartition 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/034/VDV - Attribution de subventions à des associations portant des projets de Ludothèque - Approbation de conventions - Exercice 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA JEUNESSE

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