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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 381 à 390 sur 762
22/076/VET - Approbation de l'avenant au contrat de Ville du territoire de Marseille Provence
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/075/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d'opérations d'investissement 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION RENOUVELLEMENT URBAIN ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
22/074/VET - Évaluations de l'état initial et de l'impact des opérations de renaturation sur la bio - diversité des sols des squares, parcs et jardins -
Conseil du 28 septembre 2022

Contrat de partenariat entre la Ville de Marseille et l'Institut Méditerranéen de Biologie et d'Écologie d'Aix-Marseille Université

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/073/VET - Attribution de subventions en libéralité aux associations les Paniers Marseillais, Polly Maggoo et l'Ecole Comestible Provence oeuvrant dan s le domaine de l'environnement, l'agriculture urbaine et l'alimentation durable -
Conseil du 28 septembre 2022

Approbation de conventions.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
22/072/VET - Attribution de subventions à l’association Jardinot PACA dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de conventions
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET NATURE EN VILLE-

Document
22/071/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - 2ème répartition 2022
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION -SERVICE DES DROITS DES FEMMES

Document
22/070/VDV - Travaux d'étanchéité des toitures et de mise en sécurité du Château de la Buzine - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VALORISATION DES EQUIPEMENTS ET DE LEURS USAGES - DIRECTION TERRITORIALE DES BÂTIMENTS SUD

Document
22/069/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de la Vie locale et des célébrations - 1ère répartition 2022
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/068/VDV - Approbation du principe du transfert des Clubs Séniors Plus et du Service Culture et Loisirs du Centre Communal d'Ac - tion Sociale de Marseille vers la Ville de Marseille à compter du 1er janvier 2023
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE

Document
22/066/VDV - Amélioration de l'accueil des enfants - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document