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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 641 à 650 sur 729
20/029/EFAG - Dotations financières 2021 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION
GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX

20/028/EFAG - Participations familiales aux activités de loisirs pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) gérés par les Mairies de Secteur - Nouvelles modalités de l'aide Loisirs Equitables Accessibles (LEA) de la Caisse d'Allocations Familial
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

20/027/ECSS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Anciens Combattants - Répartition 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

20/026/ECSS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - Répartition 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION
SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

20/025/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants aux conventions de fonctionnement 2020 - Paiement aux associations des subventions 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Procès Verbal du 18 octobre 2023
Conseil du 18 octobre 2023
20/024/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2020 - Approbation de conventions - Budget primitif 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

23/095/VET - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de conventions
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION DE LA NATURE EN VILLE - SERVICE CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ET GESTION DES USAGES

Document
23/094/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
20/023/ECSS - Création d'un complexe sportif au Stade de la Maussane - 72, montée de Saint Menet - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux d'urgence - Financement
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -
DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD