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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 651 à 660 sur 729
23/093/VET - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 3e répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/092/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d'opérations de fonctionnement 2023 - Approbation de conventions
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
20/022/ECSS - Mise aux normes et réaménagement du Stade de la Pomme - 464, avenue Mireille Lauze - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux – Financement
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

23/091/VAT - Attribution d'une subvention à l’association ACAL Saint-Barnabé pour la réalisation de leur programme d'actions 2023 - Approbation de la convention
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT

Document
23/090/VAT - 11ème arrondissement - Chemin de la Valbarelle - Principe de cession au profit de la Métropole Aix- Marseille-Provence d'emprises foncières nécessaires à l'aménagement d'une voirie de desserte pour un projet de logements
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
20/021/ECSS - Construction d'un local sportif au Stade Espéranza - 131, avenue Fernandel - 12ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

23/089/VAT - Attributions de subventions pour l'année 2023 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 3ème série - Approbation de la convention
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - MISSION EMPLOI

Document
23/088/AGE - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget 2023 - 2éme répartition - Affectation d'autorisation d'engagement
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/087/AGE - Délégations de service public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille - Changement de délégataire pour la Maison Pour Tous : Trois Lucs/La Valentine - Approbation du transfert de l’avenant à sa convention
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
23/086/AGE - Révision 2024 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR

Document