23/057/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION
23/056/VET - Délégation de service public pour l'animation et l'exploitation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - Approbation de l'avenant n°1 portant sur les modalités d'accueil de producteurs locaux lors de la vente de produits agricoles alim
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT
23/055/VAT - Approbation du cahier des charges de rétrocession d'un bail commercial relatif au local sis 114, boulevard de Saint Marcel dans le 11ème arrondissement de Marseille
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TERRITORIAL DE L'EMPLOI - SERVICE COMMERCE - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE
23/054/VAT - 12ème arrondissement - Principe de cession au profit du Centre Hospitalier Public Valvert d'une emprise située 129 avenue Fernandel
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE
21/097/HN - Voeu relatif au soutien des structures médico-sociales des 11ème et 12ème arrondissements – adhésion à « Les Entrepreneurs de l’Huveaune Vallée » (LEHV)
Conseil du 08 novembre 2021
DIRECTION GÉNÉRALE DE SERVICES
23/053/VAT - 11ème arrondissement - 63 chemin du Vallon de la Micouline - Cession au profit des consorts Bartei d'une emprise de terrain de 54m² afin de régulariser l'assiette foncière de sa propriété
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE
21/096/HN - Dénomination de salle
Conseil du 08 novembre 2021
DIRECTION GÉNÉRALE DE SERVICES
23/052/AGE - Délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - Attribution du contrat de délégation de service public
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE - DIRECTION DE LA CULTURE
23/051/AGE - Société Française des Habitations Économiques (SFHE) - Valbarelle Atelier Barella - Acquisition en VEFA de 44 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI/PLS dans le 11ème arrondissement
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT
21/095/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 08 novembre 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS