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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 431 à 440 sur 729
21/104/BCV - Plafond des dépenses d'investissement des Mairies d'Arrondissements pouvant être engagé et mandaté avant le vote du Budget Primitif 2022
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - BUDGET

Document
21/103/VET - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU STATIONNEMENT

Document
21/102/VAT - Politique Municipale en faveur du logement et de l'Habitat - Evolution des modalités de gestion des logements sociaux du contingent municipal au cours de l'année 2022
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
21/101/VAT - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIÈRE ET PATRIMONIALE

Document
21/100/AGE - Politique de la Ville - Programme DSU - 3ème série d'opérations d'investissement 2021 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
21/099/AGE - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - 12ème arrondissement - Approbation de la convention de délégation de service public
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE NATURE EN VILLE ET ECOCITOYENNETE

Document
Procès Verbal du 28 juin 2023
Conseil du 28 juin 2023
21/098/AGE - Accueil d'une nouvelle promotion d'apprentis au sein des services municipaux
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE TRANSFORMER NOS PRATIQUES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Document
23/059/VET - Appel à projet - S'évader dans les quartiers - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 28 juin 2023

MISSION RENOUVELLEMENT URBAIN ET QUARTIERS PRIORITAIRES - Programme DSU

Document
23/058/VDV - Subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la petite enfance – Adoption de convention de fonctionnement 2023 à l’association Presqu’pareil
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document