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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 461 à 470 sur 729
23/043/VET - Création d'aires de jeux inclusives accessibles aux enfants en situation de handicap - Études et travaux - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA NATURE EN VILLE - SERVICE ESPACES VERTS

Document
23/042/VET - Délivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale dans les 8ème et 11ème ar - rondissements - Approbation
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE DES ESPACES NATURELS ET DE LA BIODIVERSITÉ

Document
23/041/VET - Attribution de subventions à l'association Grain de la Vallée - Approbation d'une convention
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITÉ

Document
23/040/VET - Attribution de subventions à l'asso - ciation "Jardinot PACA" oeuvrant dans le domaine de l'environnement et des jar - dins collectifs - Approbation de convention
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE ÉCOLOGIE URBAINE ET RÉSILIENT

Document
21/090/VAT - 11ème arrondissement - Avenue du Docteur Heckel - Site Rivoire et Carret - Cession par la Ville de Marseille à la Métropole Aix-Marseille Provence
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE

Document
21/089/VAT - Zone d'Aménagement Concerté des Caillols Sud - 11ème et 12ème arrondissements - Approbation de la suppression de la ZAC
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
21/088/AGE - Déficit à la régie de recettes de la Mairie du 6ème secteur
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES

Document
23/039/VET - Attribution de subvention à l'association "Heko Farm" oeuvrant dans le domaine de l'environnement, l'agriculture et l'alimentation durable - Approbation de convention
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
23/038/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 1ère répartition 2023
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
23/037/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - 1ère ré - partition 2023
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document