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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 411 à 420 sur 729
22/019/VDV - Approbation du règlement des accueils périscolaires et de ses dispositions particulières relatives à la garderie du matin et aux animations du soir
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA JEUNESSE

Document
22/018/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 1ère répartition 2022
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/017/VAT - 11ème arrondissement - Quartier Air-Bel - Approbation d'une convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Quartier Air-Bel dans le cadre du Nouveau Programme national de Renouvellement Urbain
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/016/VAT - Protocole général dotation NPNRU (Nouveau Programme National du Renouvellement Urbain)
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/015/VAT - Délibération relative à l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association fédérative « SEVE La Roue »
Conseil du 06 avril 2022

autorisant l'adhésion volontaire des mairies de secteur désireuses de promouvoir et développer sur leurs territoires respectifs l'usage de La Roue - Monnaie Locale Complémentaire et Citoyenne - Délibération rectificative.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE DU DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Document
22/014/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2021
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/013/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/012/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/011/VET - DURABLEObservations du Conseil Municipal sur le projet de création d'une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/010/VAT - Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal sur l'approbation du RLPi
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document