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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 291 à 300 sur 729
19/112/ECSS - Inscriptions scolaires - Actualisation des périmètres scolaires
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Document
19/111/ECSS - Remplacement des trois préfabriqués vétustes du groupe scolaire Eoures - 22, boulevard Notre Dame - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/110/ECSS - Avenants n°01 aux conventions de délégation de service public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous Vallée de l'Huveaune
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/109/ECSS - Approbation de l'avenant n°1 et son annexe à la Convention Cadre des Centres Sociaux et son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale 2018-2021
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/108/ECSS - Actualisation des dénominations des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
20/001/UAGP - 12ème arrondissement - Déclassement partiel du bien sis 129 avenue Fernandel
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIÈRE ET PATRIMONIALE

Document
20/008/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnement -
Conseil du 23 janvier 2020

Paiement aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2020 : IFAC Provence et FAIL13.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
20/007/UAGP - 11ème arrondissement - La Millière - Chemin des Escourtines - Maintien des engagements relatifs à la cession à la société UNICIL pour la réalisation d'une crèche de 48 berceaux et de 28 logements
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE -DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE

Document
20/006/DDCV - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE A LA SECURITE - DIRECTION DE LA MOBILITÉ ET DU STATIONNEMENT

Document
20/005/HN - Approbation du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

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