19/081/ECSS - Rénovation et travaux annexes du mini circuit de modélisme, Chemin du Mouton - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme relative aux études et travaux Financement
Conseil du 12 septembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD
19/080/ECSS - Rénovation et sécurisation du gymnase Forbin, 286, boulevard Saint Marcel - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 12 septembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD
19/079/ECSS - Réaménagement du Stade des Camoins, rue Arnould - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 12 septembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD
19/107/EFAG - Budget Primitif 2020
Conseil du 24 octobre 2019
FINANCES – DOTATION FINANCIERE D’ARRONDISSEMENTS – MAIRIE DU 6ème SECTEUR-BUDGET PRIMITIF 2020
19/138/UAGP - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE -SERVICE GESTION IMMOBILIÈRE ET PATRIMONIALE
19/137/UAGP - 11ème arrondissement - Oppidum de Saint Marcel - 102, traverse de la Martine - Acquisition à titre onéreux par voie amiable auprès de Monsieur Odetto
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE -SERVICE DE L'ACTION FONCIERE
19/136/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvellles conventions de fonctionnement - Paiement aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2020
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
19/135/ECSS - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
19/134/ECSS - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acomptes 2020
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES
19/133/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - Acomptes sur le budget 2020
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DEL'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX