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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 301 à 310 sur 729
20/004/ECSS - Sécurisation des entrées des écoles - 4ème tranche - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES (DGAAVE)

Document
20/003/ECSS - Réfection des installations de courant faible et rénovation des locaux annexes du Château de la Buzine - Parc des Sept Collines - 11ème arrondissement -
Conseil du 23 janvier 2020

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
20/002/ECSS - Approbation d'un acompte aux associations sportives au titre des subventions - 1ère répartition 2020 - Approbation de conventions - Budget primitif 2020
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
Procès Verbal du 08 février 2023
Conseil du 08 février 2023
23/008/VDV - Politique en faveur de la Famille - Attribution de subventions d'investissement aux associations et organismes à but non lucratif : Crèches du Sud - Approbation de l'Affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 08 février 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
23/007/VDV - Approbation d'une deuxième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2023 -
Conseil du 08 février 2023

Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations ou organismes

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
23/006/VDV - Soutien aux équipements sociaux - Subventions 2023
Conseil du 08 février 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
23/005/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2023 - Approbation de conventions - Budget primitif 2023
Conseil du 08 février 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/004/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 4ème série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 08 février 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
23/003/VET - Renaturation citoyenne des Parcs et Jardins - Approbation de la charte participative et de la convention d'occupation afférente
Conseil du 08 février 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS - SERVICES ESPACES VERTS

Document