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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 241 à 250 sur 729
19/101/HN - Transfert de crédit
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE DES SERVICES – SERVICE DES FINANCES

Document
19/100/ECSS - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Libéralité - 2ème répartition
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES PERSONNES HANDICAPEES

Document
19/099/ECSS - Délocalisation du centre social de Air-Bel - Cité Air-Bel - 11ème arrondissement - Approbation du programme - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION

Document
19/098/ECSS - Regroupement des écoles de Airbel - Cité Airbel - 11ème arrondissement - Approbation du programme - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION

Document
19/097/UAGP - Programme DSU - 2ème série d'opération d'investissement 2019
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE

Document
19/096/UAGP - Approbation de l'avenant au contrat de Ville du territoire de Marseille Provence
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE

Document
19/095/UAGP - Approbation de la convention d'intervention foncière sur les espaces économiques de la Vallée de l'Huveaune à passer entre la Ville de Marseille
Conseil du 12 septembre 2019

la Métropole Aix-Marseille Provence et l'Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE

Document
19/094/UAGP - 12ème arrondissement - La Fourragère - Résidence Marie-Christine - 56, avenue des Caillols - Garage lot n°347 - Incorporation de droit de biens vacants sans maître
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE -SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/093/EFAG - Dotations financières 2020 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL- DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX

Document
19/092/EFAG - Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL

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