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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 221 à 230 sur 729
19/051/EFAG - Société Grand Delta Habitat - La Source - Réhabilitation de 194 logements PAM dans le 12ème arrondissement
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
19/050/UAGP - Gestion des espaces extérieurs des groupes Blancarde (12ème) - Friche du Petit Séminaire (12ème) - Subventions à Habitat Marseille Provence au titre des dépenses réalisées en 2018
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT

Document
19/049/UAGP - Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales de Saint Barnabé (ACAL du Village de Saint-Barnabé), 12ème arrondissement, pour la réalisation d'illuminations de fin d'année 2019 -
Conseil du 13 juin 2019

Approbation d'une convention

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE COMMERCE

Document
19/048/UAGP - Attributions de subventions pour l'année 2019 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère série - Approbations de conventions
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI

Document
19/047/UAGP - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE

Document
19/046/UAGP - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Anciens Combattants - 1ère répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/045/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/044/ECSS - Ouverture d'équipements sportifs au grand public - Modification de la liste des équipements en libre accès
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/043/ECSS - Mise en sécurité et aménagement de la Plaine Sportive des Trois Lucs - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/042/ECSS - Modernisation pour homologation en 3ème catégorie du stade Sevan - 55, boulevard de Compostelle - 12ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document