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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 381 à 390 sur 729
22/040/VAT - 11ème arrondissement - Quartier Air Bel - Modification dans le contenu de la programmation du Centre Social dans le cadre du projet de renouvellement urbain Quartier Air Bel dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
22/039/VAT - 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 11/12ème, 13/14ème et 15/16ème arrondissements - Approbation des modalités générales de relogement pour conduire les projets de renouvellement urbain à Marseille
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
22/038/VAT - Extension du Dispositif marseillais de traitement des impayés et de prévention des expulsions locatives sur les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème et 15ème et 16ème arrondissements
Conseil du 22 juin 2022

et intégration de l'action au sein de la convention d'objectifs pluriannuelle de l'Appel à Manifestation d'Intérêt du Logement d'Abord

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
22/037/VAT - Politique municipale en faveur de l'Habitat et du Logement - Aide à la production de logements sociaux pour 7 opérations - Annulation des subventions pour 2 opérations - Rectification d'une erreur matérielle de dénomination
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
22/036/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 1ère répartition 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/035/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 1ère répartition 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/034/VDV - Attribution de subventions à des associations portant des projets de Ludothèque - Approbation de conventions - Exercice 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA JEUNESSE

Document
22/033/VDV - Approbation de la convention de coopération entre la Ville de Marseille et la Fédération Française de BasketBall en vue de la rénovation de terrains
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
22/032/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2022 - Approbations de conventions - Budget primitif 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
22/031/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des avenants n°2 aux conventions de fonctionnement 2022 avec les associations F.A.I.L, IFAC, UFCV et AGAMFA -
Conseil du 22 juin 2022

Paiement aux associations de subventions à valoir sur les crédits de l'exercice 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document