Hors nomenclature

Hors nomenclature

20/077/HN - Approbation du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements

20/047/HN - Fixation du nombre d'Adjoints au Maire d'Arrondissements ainsi que du nombre d'Adjoints de Quartiers

20/016/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs à Caractère Educatif (ACM).

23/098/HN - Approbation du règlement intérieur de l’équipement sportifs PADEL 11 & 12 situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille

20/015/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs.

20/012/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

20/011/HN - Approbation de la charte des mariages

20/010/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres

20/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2019

20/009/HN - Fixation du nombre d’Adjoints au Maire d’Arrondissements ainsi que du nombre d’Adjoints de Quartiers