Hors nomenclature

Hors nomenclature

21/032/HN - Modification du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs

21/013/HN - Modification du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements

21/012/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements et création d’une Commission Budget et Comptes de la Ville – Désignation des membres

21/011/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2020

21/010/HN - Approbation des modalités de la tenue des Conseils d’arrondissements de la Mairie du 6ème Secteur en visioconférence

20/103/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs trans - férés à la Mairie du 6ème Secteur

20/081/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

20/080/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres

20/079/HN - Désignation d’un Correspondant Défense pour représenter la Mairie des 11ème et 12ème Arrondissements

20/078/HN - Approbation de la charte de déontologie des élus du Conseil d’arrondissements de la Mairie du 6ème Secteur