Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
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20/016/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs à Caractère Educatif (ACM).
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
23/098/HN - Approbation du règlement intérieur de l’équipement sportifs PADEL 11 & 12 situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille
Conseil du 13 décembre 2023
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
20/015/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs.
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Document
20/014/UAGP - 12ème arrondissement - Saint Jean du Désert - Cession par la Ville de Marseille à Madame Chantal ROMAN de plusieurs parcelles de terrain sises 29-31, traverse des Faïenciers.
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU
PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU
PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE
Document
20/013/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2020.
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL -
DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE
L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX
Document
20/012/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
20/011/HN - Approbation de la charte des mariages
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Document
20/010/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
20/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2019
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
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