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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 351 à 360 sur 729
22/073/VET - Attribution de subventions en libéralité aux associations les Paniers Marseillais, Polly Maggoo et l'Ecole Comestible Provence oeuvrant dan s le domaine de l'environnement, l'agriculture urbaine et l'alimentation durable -
Conseil du 28 septembre 2022

Approbation de conventions.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
22/072/VET - Attribution de subventions à l’association Jardinot PACA dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de conventions
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET NATURE EN VILLE-

Document
22/071/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - 2ème répartition 2022
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION -SERVICE DES DROITS DES FEMMES

Document
22/070/VDV - Travaux d'étanchéité des toitures et de mise en sécurité du Château de la Buzine - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VALORISATION DES EQUIPEMENTS ET DE LEURS USAGES - DIRECTION TERRITORIALE DES BÂTIMENTS SUD

Document
22/069/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de la Vie locale et des célébrations - 1ère répartition 2022
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/068/VDV - Approbation du principe du transfert des Clubs Séniors Plus et du Service Culture et Loisirs du Centre Communal d'Ac - tion Sociale de Marseille vers la Ville de Marseille à compter du 1er janvier 2023
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE

Document
22/066/VDV - Amélioration de l'accueil des enfants - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
22/065/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2022 - Approbation de conventions - Budget primitif 2022
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
22/064/VDV - Attribution de subventions pour des actions de prévention dans le cadre de l'appel à projets "initiatives jeunes"
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

Document
22/061/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 2ème répartition 2022
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document