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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 161 à 170 sur 729
19/011/ECSS - Politique en faveur de la famille - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement aux associations et organismes à but non lucratif
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/010/HN - Délégation de signature électronique et de télétransmission des bordereaux de titres de recette et des mandats de dépense
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES _DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION

Document
19/008/ECSS - Valorisation des activités 2018 du Service de la Jeunesse
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

Document
19/007/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/006/EFAG - Garantie d'emprunt - Société UNICIL - Crèche Robinson - Construction d'une crèche de 48 berceaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 31 janvier 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE

Document
19/005/EFAG - Garantie d'emprunt - Société UNICIL - Saint-Marcel 12/18 - Réhabilitation de 97 logements dans le 11ème arrondissement
Conseil du 31 janvier 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE

Document
19/004/ECSS - Approbation des Délégations de Service Public 2019- 2024 pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous Vallée de l'Huveaune
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/003/ECSS - Avenant n°2 à la convention de délégation de service public n°18/0438 relative à l'animation et à la gestion de la Maison Pour Tous Les Camoins
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION

Document
19/002/ECSS - Annulation de la procédure de passation d'une concession de services pour la mise en valeur, la gestion et l'exploitation du stand de tir des Trois Lucs
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/001/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

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