Délibérations et PV
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE -SERVICE DES BIBLIOTHEQUES
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION
DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE URBAINE
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION - DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE
Cession à l'Association Educative et Culturelle Arménienne HAMASKAINE du terrain d'emprise du bail à construction.
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE
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