Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 121 à 130 sur 729
24/054/AGE - Révision 2025 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur.
Conseil du 16 octobre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS- MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR
Document
Procès Verbal vote adjoints du 25 septembre 2024
Conseil du 25 septembre 2024
Procès Verbal du 25 septembre 2024
Conseil du 25 septembre 2024
24/053/HN - Maintien ou non du 11ème Adjoint d’arrondissements chargé des quartiers du 12ème arrondissement dans ses fonctions.
Conseil du 25 septembre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES.
Document
24/051/HN - Maintien ou non du 7ème Adjoint d’arrondissements dans ses fonctions.
Conseil du 25 septembre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES.
Document
24/049/HN - Maintien ou non du 3ème Adjoint d’arrondissements dans ses fonctions.
Conseil du 25 septembre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES.
Document
Procès Verbal du 18 septembre 2024
Conseil du 18 septembre 2024
24/048/VAT - Service Commerce et Artisanat – Attribution d’une subvention pour l’année 2024 à une association de commerçants – Approbation de convention.
Conseil du 18 septembre 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Document
24/047/VAT - 11ème arrondissement - 184 Avenue Saint Menet - Cession d'une emprise communale non cadastrée d'une superficie d'environ 1100m² pour la desserte et la gestion de deux hôtels.
Conseil du 18 septembre 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE- SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE
Document
24/046/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - 2ème répartition 2024.
Conseil du 18 septembre 2024
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE
Document