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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 81 à 90 sur 729
24/091/VAT - 11ème arrondissement - Chemin de Pluvence - lieu dit « Vallon des Hautes Douces » - Acquisition auprès de la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural)
Conseil du 10 décembre 2024

d'un tènement foncier d'une superficie totale de 8 ha 97 a 58 ca en vue de la réalisation d'un Pôle agri-alimentaire.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES - POLE TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE DE L'AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - DIRECTION GENERALE VILLE DE DEMAIN- DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
24/090/VAT - 11ème arrondisse - ment - Air Bel - Principe de cession d'une emprise communale de 2 000 m² environ au profit d'UNICIL en vue du renouvellement urbain du quartier.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
24/089/VAT - Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Air Bel à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
24/088/VAT - 11ème et 12ème arrondissements - Convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier PACA - Vallée de l'Huveaune n°3.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
24/087/AGE - Attribution de subventions en nature au bénéfice d'associations partenaires.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE GUICHET UNIQUE DES DEMANDES DE SUBVENTIONS

Document
24/086/AGE - Société 3F SUD - MENARD 21 PLI - Acquisition en VEFA de 21 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
24/085/AGE - Société 3F SUD - CAMOINS Tr2 - Acquisition en VEFA de 10 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
24/084/AGE- Société 3F SUD - MENARD 7 PP - Acquisition en VEFA de 7 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT 

Document
Procès Verbal du 25 novembre 2024
Conseil du 25 novembre 2024
24/083/BVC-Budget Primitif 2025
Conseil du 25 novembre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS – MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR -DOTATION FINANCIÈRE D’ARRONDISSEMENTS - MAIRIE DU 6 ÈME SECTEUR -BUDGET PRIMITIF 2025

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