Conseil du 2 octobre 2025

Conseil du 2 octobre 2025

25/097/AGE - Attribution de subventions à des associations et une société coopérative d’intérêt collectif oeuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l’environnement - Approbation de conventions de subventionnement

25/096/AGE - Conventions pour mettre à disposition de l’Association des Conciliateurs de justice de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence des locaux et matériels logistiques

25/095/AGE - Mission de coordination des Mairies de secteur – Dotations financières 2026 allouées à la Mairie du 6° Secteur

25/094/AGE - Approbation du protocole transactionnel aux fins d’indemnisation de prestations effectuées dans le cadre d’un marché public

25/093/AGE - Demande d’abrogation de l’existence légale de la congrégation carmélite du Carmel Notre Dame de Marseille dans le 12ème arrondissement

25/092/AGE - Révision 2026 de l’inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur

25/091/AGE - Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition des terrains de tennis et des locaux situés au sein du complexe sportif Bois Luzy - 12ème arr

25/090/AGE - Approbation d’une cinquième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions

25/089/AGE - Approbation de la convention tripartite entre la Ville de Marseille, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le lycée Nelson Mandela pour la gestion mutualisée du stade et du gymnase hors temps scolaire

25/088/AGE - Renouvellement du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration des réfugiés et primo-arrivants (CTAI) 2025 - Attribution de subventions au CCAS et à des associations de solidarité et de lutte contre l’exclusion