Conseil du 13 juin 2019

Conseil du 13 juin 2019

19/068/ECSS - Annulation de subventions

19/067/ECSS - Approbation d'un nouveau Projet Educatif de Territoire 2019/2022 et de deux conventions, l'une pour le Projet Educatif de Territoire, l'autre pour la Charte Qualité Plan Mercredi

19/066/ECSS - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant

19/065/ECSS - Approbation d'attribution de subventions de fonctionnement et d'aide à l'action pour l'année 2019 aux associations culturelles -3ème répartition

19/064/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2019

19/063/ECSS - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 2ème répartition 2019

19/062/ECSS - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Seniors - 2ème répartition 2019

19/061/ECSS - Approbation du règlement des accueils périscolaires et des dispositions particulières relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de leurs tarifs

19/060/ECSS - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Familles - 1ère répartition 2019

19/059/ECSS - Réhabilitation et extension des locaux de la Maison Pour Tous des Caillols - 40, chemin des Campanules - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement