Conseil du 18 octobre 2023

Conseil du 18 octobre 2023

23/086/AGE - Révision 2024 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur

23/085/AGE - Coopérative Foncière Méditerranée - Le Gilly/CDC - Acquisition du foncier pour une opération de 17 logements collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arrondissement

23/084/AGE - Coopérative Foncière Méditerranée - Le Gilly/Action Logement - Acquisition du foncier pour une opération de 17 loge - ments collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arrondissement

23/083/AGE - Dotations financières 2024 allouées aux Mairies de Secteur

23/082/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Seconde répartition - Approbation des conventions annexées

23/081/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 2ème répartition 2023

23/080/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des séniors - 3ème répartition 2023

23/079/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des rapatriés et des Anciens Combattants - 2ème répartition 2023

23/078/VDV - Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif de Territoire - Exercice 2023 - 1ère répartition

23/077/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants n° 2 aux conventions de fonctionnement de 2023 - Paiement aux associations du solde des subventions 2023