| Mairie des 11e et 12e arrondissements de Marseille

20/016/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs à Caractère Educatif (ACM).

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 09:54

23/098/HN - Approbation du règlement intérieur de l’équipement sportifs PADEL 11 & 12 situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille

Soumis par fmarais@marseille.fr le mer 24/04/2024 - 09:54

20/015/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs.

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 09:53

Procès Verbal du 13 décembre 2023

Soumis par fmarais@marseille.fr le mer 24/04/2024 - 09:53

20/014/UAGP - 12ème arrondissement - Saint Jean du Désert - Cession par la Ville de Marseille à Madame Chantal ROMAN de plusieurs parcelles de terrain sises 29-31, traverse des Faïenciers.

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 09:52

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU
PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU
PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

20/013/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2020.

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 09:48

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL -
DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE
L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

20/012/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 09:42

20/011/HN - Approbation de la charte des mariages

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 09:40

20/010/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 09:38

20/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2019

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 09:36

20/016/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs à Caractère Educatif (ACM).

20/016/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs à Caractère Educatif (ACM).

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23/098/HN - Approbation du règlement intérieur de l’équipement sportifs PADEL 11 & 12 situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille

23/098/HN - Approbation du règlement intérieur de l’équipement sportifs PADEL 11 & 12 situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille

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20/015/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs.

20/015/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs.

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Procès Verbal du 13 décembre 2023

Procès Verbal du 13 décembre 2023

20/014/UAGP - 12ème arrondissement - Saint Jean du Désert - Cession par la Ville de Marseille à Madame Chantal ROMAN de plusieurs parcelles de terrain sises 29-31, traverse des Faïenciers.

20/014/UAGP - 12ème arrondissement - Saint Jean du Désert - Cession par la Ville de Marseille à Madame Chantal ROMAN de plusieurs parcelles de terrain sises 29-31, traverse des Faïenciers.

20/013/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2020.

20/013/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2020.

20/012/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

20/012/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

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20/011/HN - Approbation de la charte des mariages

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20/010/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres

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20/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2019

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