| Mairie des 11e et 12e arrondissements de Marseille

20/095/ECSS - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de l'exonération totale ou partielle de la tarification des accueils périscolaires en cas de ferm

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:11

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L’ÉDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE

20/093/ECSS - Reconduction des tarifs des droits de stationnement applicables aux taxis et ajustement des tarifs des droits de stationnement applicables aux autocars et droits divers

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:10

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE A LA SÉCURITÉ - DIRECTION DE LA MOBILITÉ ET DU STATIONNEMENT

20/092/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:09

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

20/091/ECSS - Approbation du solde des subventions aux associations sportives votées en 1ère répartition. - Versement au réel des frais engagés au titre de la 3ème répartition - Approbation des avenants aux conventions votées en 1ère et 3ème répartition -

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:03

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

20/090/EFAG - Gestion des espaces extérieurs du groupe Blancarde (12ème arron - dissement ) - Subventions à l'OPH Habitat Marseille Provence au titre des dépenses réalisées en 2019

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:02

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE

20/089/EFAG - Organisation du concours "Marseille en Fleurs" - Édition 2021 - Approbation du règlement du concours.

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:01

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS

20/088/EFAG - Examen des rapports annuels des Délégataires de Service Public (DSP) secteurs culture - sport - social - restauration collective - Exercice 2019.

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:00

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - DIRECTION DE L’ÉVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISÉE

20/087/EFAG - Dépenses d'investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2021

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 12:59

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GÉNÉRAUX - DIRECTION DU BUDGET - PÔLE INVESTISSEMENT

20/086/EFAG - Société Vilogia - Les Rives Saint- Loup - Acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) de 13 logements collectifs sociaux dans le 11ème arrondissement

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 12:58

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GÉNÉRAUX - DIRECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT

20/081/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 12:21

20/095/ECSS - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de l'exonération totale ou partielle de la tarification des accueils périscolaires en cas de ferm

20/095/ECSS - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de l'exonération totale ou partielle de la tarification des accueils périscolaires en cas de ferm

20/093/ECSS - Reconduction des tarifs des droits de stationnement applicables aux taxis et ajustement des tarifs des droits de stationnement applicables aux autocars et droits divers

20/093/ECSS - Reconduction des tarifs des droits de stationnement applicables aux taxis et ajustement des tarifs des droits de stationnement applicables aux autocars et droits divers

20/092/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs

20/092/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs

20/091/ECSS - Approbation du solde des subventions aux associations sportives votées en 1ère répartition. - Versement au réel des frais engagés au titre de la 3ème répartition - Approbation des avenants aux conventions votées en 1ère et 3ème répartition -

20/091/ECSS - Approbation du solde des subventions aux associations sportives votées en 1ère répartition. - Versement au réel des frais engagés au titre de la 3ème répartition - Approbation des avenants aux conventions votées en 1ère et 3ème répartition -

20/090/EFAG - Gestion des espaces extérieurs du groupe Blancarde (12ème arron - dissement ) - Subventions à l'OPH Habitat Marseille Provence au titre des dépenses réalisées en 2019

20/090/EFAG - Gestion des espaces extérieurs du groupe Blancarde (12ème arron - dissement ) - Subventions à l'OPH Habitat Marseille Provence au titre des dépenses réalisées en 2019

20/089/EFAG - Organisation du concours "Marseille en Fleurs" - Édition 2021 - Approbation du règlement du concours.

20/089/EFAG - Organisation du concours "Marseille en Fleurs" - Édition 2021 - Approbation du règlement du concours.

20/088/EFAG - Examen des rapports annuels des Délégataires de Service Public (DSP) secteurs culture - sport - social - restauration collective - Exercice 2019.

20/088/EFAG - Examen des rapports annuels des Délégataires de Service Public (DSP) secteurs culture - sport - social - restauration collective - Exercice 2019.

20/087/EFAG - Dépenses d'investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2021

20/087/EFAG - Dépenses d'investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2021

20/086/EFAG - Société Vilogia - Les Rives Saint- Loup - Acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) de 13 logements collectifs sociaux dans le 11ème arrondissement

20/086/EFAG - Société Vilogia - Les Rives Saint- Loup - Acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) de 13 logements collectifs sociaux dans le 11ème arrondissement

20/081/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

20/081/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

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