20/080/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/077/HN - Approbation du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/076/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020.
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES
20/075/UAGP - Attribution de subventions aux associations Animation de la Jeunesse dans les Quartiers - Approbation de conventions - Exercice 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES
20/074/EFAG - Délégation du Conseil Municipal aux Conseils d'Arrondissements pour passer des marchés sans formalités préalables en raison de leur montant
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL
20/073/UAGP - 11ème arrondissement - La Millière – Chemin des Escourtines - Cession d'une emprise de 8 115 m² à la Société UNICIL pour la réalisation d'une crèche de 48 berceaux et de 28 logements
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L' ACTION FONCIÈRE
20/072/ECSS - Exonération de Redevance d’Occupation du Domaine Public en novembre et décembre 2020 pour les commerces sédentaires bénéficiant d’une autorisation d’occupation du domaine public
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION – DIRECTION DE L’ESPACE PUBLIC