| Mairie des 11e et 12e arrondissements de Marseille

25/096/AGE - Conventions pour mettre à disposition de l’Association des Conciliateurs de justice de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence des locaux et matériels logistiques

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:29

DIRECTION DE LA POLICE ADMINISTRATIVE ET DE LA PROTECTION

25/095/AGE - Mission de coordination des Mairies de secteur – Dotations financières 2026 allouées à la Mairie du 6° Secteur

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:27

DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS

25/094/AGE - Approbation du protocole transactionnel aux fins d’indemnisation de prestations effectuées dans le cadre d’un marché public

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:26

DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MAIRIE DES 11ème ET 12ème
ARRONDISSEMENTS

25/093/AGE - Demande d’abrogation de l’existence légale de la congrégation carmélite du Carmel Notre Dame de Marseille dans le 12ème arrondissement

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:25

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES

25/092/AGE - Révision 2026 de l’inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:24

DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION DE COORDINATION DES
MAIRIES DE SECTEUR

25/091/AGE - Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition des terrains de tennis et des locaux situés au sein du complexe sportif Bois Luzy - 12ème arr

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:22

DIRECTION DES SPORTS

25/090/AGE - Approbation d’une cinquième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:21

DIRECTION DES SPORTS - DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE
- DIRECTION DES SPORTS

25/089/AGE - Approbation de la convention tripartite entre la Ville de Marseille, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le lycée Nelson Mandela pour la gestion mutualisée du stade et du gymnase hors temps scolaire

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:20

DIRECTION DES SPORTS

25/088/AGE - Renouvellement du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration des réfugiés et primo-arrivants (CTAI) 2025 - Attribution de subventions au CCAS et à des associations de solidarité et de lutte contre l’exclusion

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:19

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L’ACTION SOCIALE

25/087/AGE - Pérennisation des dispositifs d’hébergement créés avec le soutien de la Ville de Marseille et poursuite de mobilisations du foncier municipal

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:17

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L’ACTION SOCIALE

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25/096/AGE - Conventions pour mettre à disposition de l’Association des Conciliateurs de justice de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence des locaux et matériels logistiques

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25/095/AGE - Mission de coordination des Mairies de secteur – Dotations financières 2026 allouées à la Mairie du 6° Secteur

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25/094/AGE - Approbation du protocole transactionnel aux fins d’indemnisation de prestations effectuées dans le cadre d’un marché public

25/094/AGE - Approbation du protocole transactionnel aux fins d’indemnisation de prestations effectuées dans le cadre d’un marché public

25/093/AGE - Demande d’abrogation de l’existence légale de la congrégation carmélite du Carmel Notre Dame de Marseille dans le 12ème arrondissement

25/093/AGE - Demande d’abrogation de l’existence légale de la congrégation carmélite du Carmel Notre Dame de Marseille dans le 12ème arrondissement

25/092/AGE - Révision 2026 de l’inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur

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25/091/AGE - Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition des terrains de tennis et des locaux situés au sein du complexe sportif Bois Luzy - 12ème arr

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25/090/AGE - Approbation d’une cinquième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions

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25/089/AGE - Approbation de la convention tripartite entre la Ville de Marseille, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le lycée Nelson Mandela pour la gestion mutualisée du stade et du gymnase hors temps scolaire

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25/088/AGE - Renouvellement du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration des réfugiés et primo-arrivants (CTAI) 2025 - Attribution de subventions au CCAS et à des associations de solidarité et de lutte contre l’exclusion

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25/087/AGE - Pérennisation des dispositifs d’hébergement créés avec le soutien de la Ville de Marseille et poursuite de mobilisations du foncier municipal

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