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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 11 à 20 sur 729
25/065/AGE - Approbation d'une quatrième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
25/064/AGE - Appel à Projet " Égalité Femmes / Hommes dans le Sport : héritage immatériel des Jeux Olympiques " - Attribution de subventions aux lauréats.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS.

Document
25/063/AGE - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget primitif 2025 - 3ème répartition - Affectation d'autorisation d'engagement.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
25/062/AGE - Société BATIGERE - PARADIS VERT - Acquisition en VEFA de 46 LLS dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT.

Document
25/061/AGE - La Maison des Bout'chou - Transfert de garantie suite au transfert de patrimoine au profit de l'association FRANCE HORIZON
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT.

Document
25/060/AGE - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur du développement économique de Marseille - Approbation de conventions
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ÉCONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - SERVICE FILIÈRES, FONCIER ET RAYONNEMENT.

Document
25/059/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité et de Lutte contre l 'Exclusion, 3eme répartition 2025.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ACTION SOCIALE -

Document
25/058/AGE - Plan Pauvreté - Attribution de subventions à des associations et au CCAS dans le cadre du Contrat Local des Solidarités.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ACTION SOCIALE

Document
25/057/AGE - Attribution de subventions aux associations concourant à la prévention de la délinquance - 3ème répartition.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE.

Document
25/056/VDV - Attribution de subventions à des associations de Prévention de la délinquance auprès des jeunes - 2eme répartition 2025.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ACTION SOCIALE

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